France – Installation services of special-purpose machinery and equipment – Installation et location de bâtiments modulaires sportifs au stade du Val de l'Aurence de Limoges

Le présent marché a pour objet la conception, la fourniture, le transport, l'installation, la location pendant une durée prévisionnelle de 24 mois, la maintenance et la dépose d'un ensemble de bâtiments modulaires destinés à accueillir provisoirement les activités football et rugby du stade du Val de l'Aurence rue Jules-Ladoumègue - Limoges. Le pouvoir adjudicateur précise que les limites de prestations d'installation jusqu'à la mise en service des structures sont indiquées au CCTP. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant